Comprendre les règlements en matière d'inspections des aliments, des végétaux et des animaux

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) est responsable des politiques générales et des accords internationaux concernant l'importation d'aliments, de végétaux, d'animaux et de produits connexes (AVA) au Canada ainsi que de l'identification et du traitement des risques émergents.

L'ASFC prend très au sérieux ses responsabilités relatives à l'exécution des exigences en matière d'importation de l'ACIA dans tous les points d'entrée aériens, terrestres et maritimes, tout en travaillant étroitement avec l'ACIA pour gérer efficacement et traiter les risques émergents.

Les voyageurs peuvent s'informer en visitant le site Internet du gouvernement du Canada (Pensez-y et déclarez!), chaque fois qu'ils planifient un voyage à l'extérieur du Canada.

Tous les aliments, les végétaux, les animaux et les produits connexes non déclarés qui sont amenés au Canada par des voyageurs constituent des menaces potentielles à la santé des Canadiens et à l'environnement du Canada. Plusieurs produits peuvent présenter un risque pour le Canada, notamment les produits suivants :

• Saucisses
• Pommes
• Accessoires de mode, comme un boa de plume
• Sculptures de bois
• Oiseaux vivants
• Graines
• Coquillages

Les aliments peuvent être porteurs de maladies animales ou de phytovirus, tandis que les plantes et les produits végétaux peuvent être porteurs d'espèces exotiques envahissantes, comme des insectes, des microorganismes nuisibles, des virus, des champignons et des bactéries. Les animaux et les produits connexes aux animaux peuvent être porteurs de maladies graves dont les effets peuvent être dévastateurs, comme la grippe aviaire et la fièvre aphteuse.

Comme première étape, les voyageurs sont fortement incités à consulter les exigences en matière d'importation relatives aux produits des AVA en ayant recours au Système automatisé de référence à l'importation (SARI) de l'ACIA afin de connaître les restrictions précises en matière d'importation. On peut accéder directement au SARI en visitant le site Internet de l'ACIA.

Si les voyageurs souhaitent obtenir de l'aide pour trouver ou comprendre les exigences qui sont énumérées dans le SARI, ils peuvent communiquer avec le Centre national de service à l'importation (CNSI). Ils peuvent également accéder aux coordonnées du CNSI en visitant leur site Internet.

L'ACIA et Affaires étrangères et Commerce international Canada ont établi des limites concernant la quantité ou la valeur en dollars de certains produits alimentaires qui peuvent entrer au Canada sans que des droits ne soient imposés ou qui peuvent être inclus dans l'exemption personnelle du voyageur. À moins de détenir un permis d'importation d'Affaires étrangères et Commerce international Canada pour les quantités supérieures aux limites établies, le voyageur devra payer des droits selon le taux dicté par la valeur des marchandises. La liste complète des taux de droit applicables est affichée sur le site d'Affaires étrangères et Commerce internation Canada. 

Voici des exemples des limites applicables aux importations personnelles de produits alimentaires en provenance des États-Unis :

• 2 douzaines d'œufs
• 20 kilogrammes de produits laitiers ne dépassant pas une valeur de 20 $ (p. ex., fromage et beurre)
• 3 kilogrammes de margarine ou de substituts du beurre
• 20 kilogrammes de viandes comestibles et de produits connexes, incluant la dinde et le poulet

Les restrictions suivantes s'appliquent pour la limite relative à la viande :

• Un maximum d'une dinde entière ou de 10 kilogrammes de produits de la dinde
• Un maximum de 10 kilogrammes de poulet
• Un maximum de 20 kilogrammes de viandes comestibles du bœuf, du mouton, de la chèvre, du bison et du buffle

Pour obtenir des renseignements supplémentaires, il suffit de consulter le site de la Direction générale des contrôles à l'exportation et à l'importation d'Affaires étrangères et Commerce international Canada.

Certains produits sont interdits ou restreints parce qu'ils sont assujettis aux mesures de contrôle prévues dans la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES). La CITES établit les mesures de contrôle relatives au commerce international et à la circulation des animaux et des espèces végétales qui sont ou qui pourraient être menacés en raison de l'exploitation commerciale excessive. Tous les renseignements sur les exigences de la CITES sont accessibles sur leur site Internet.

Une source additionnelle de renseignements sur l'importation est le Service d'information sur la frontière (SIF) de l'ASFC, un service téléphonique informatisé, accessible en tout temps, qui fournit des informations générales sur les services frontaliers.

Pendant les heures de bureau (du lundi au vendredi, de 8 h à 16 h, heure locale), il est possible de parler directement à un agent pour obtenir des informations précises.

Nota : Peu importe le type d'aliments, de végétaux ou d'animaux, tous les produits doivent être exempts d'organismes nuisibles et de terre.