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Mémorandums D des douanes

D10 - Classification tarifaire / marchandises

Options de tri

Numéro Titre Modifié
D10-0-1 Classement des parties et des accessoires dans le tarif des douanes 1994-01-24
D10-2-3 Classement tarifaire, échantillonnage et analyse du sucre brut 2002-06-12
D10-13-1 Classement des marchandises 2009-10-02
D10-13-2 Politique administrative — Interprétation tarifaire « unités fonctionnelles » 1992-04-03
D10-13-3 Interprétation du terme ’Bateau ouvert’ dans les numéros tarifaires 8901.90.10, 8906.00.11 et 8906.00.19 1998-02-08
D10-13-14 Classement tarifaire des contenants y compris les palettes 1998-06-22
D10-14-2 Politique Administrative concernant la classification tarifaire des fruits et légumes frais destinés à la transformation 1988-05-30
D10-14-3 Application des droits saisonniers et suspensions des droits sur les fruits et légumes frais 1998-02-06
D10-14-4 Classement des jus et des jus de concentré sous la position 20.09 2002-08-30
D10-14-7 Classification tarifaire de cuir de veau tanné des Indes orientales (Numéro tarifaire 4104.11.21) 2006-11-22
D10-14-8 Abréviations utilisées par l’industrie des produits forestiers 1998-08-23
D10-14-15 Articles qui doivent être exposés dans les musées ou autres institutions(numéro tarifaire 9818.00.00) 1998-07-13
D10-14-18 Détermination du poids des fruits et des légumes frais à des fins de droits 2002-12-05
D10-14-19 Procédures administratives pour l’importation d’alcool éthylique impropre à la consommation 2002-04-19
D10-14-19INT Procédures administratives pour l’importation d’alcool éthylique impropre à la consommation 2009-09-21
D10-14-21 Classement tarifaire des bateaux à moteur avec moteurs du type hors-bord, du type intétieur-extérieur et du type intérieur 1998-02-13
D10-14-22 Classement tarifaire des assemblages de portes et des emboutis pour véhicules automobiles en vertu de la sous-position 8708.29 1998-02-02
D10-14-23 Classement tarifaire des gonfleurs, des modules pour coussins gonflables et des coussins gonflables 2007-03-09
D10-14-24 Classement tarifaire des remorques pour motoneiges, utilitaires, ou pour bateaux, non commerciales 1998-02-11
D10-14-25 Classement tarifaire des ressorts pneumatiques interchangeables devant servir de parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques 2007-01-05
D10-14-26 Classement tarifaire des voitures de lutte contre l’incendie 1998-01-01
D10-14-27 Classement tarifaire des tondeuses à attelage frontal 2009-02-13
D10-14-28 Préparations pour bains, gels de douche et autres préparations destinées au lavage de la peau 2003-11-20
D10-14-29 Classement tarifaire des gants 2009-10-09
D10-14-30 Classement tarifaire des médicaments, y compris les produits de santé naturels 2006-10-13
D10-14-31 Politique administrative relative à la classification des produits en matières plastiques à plusieurs éléments constitutifs relevant du chapitre 39 2002-11-06
D10-14-32 Classement tarifaire des ensembles pour pizza 2003-11-28
D10-14-33 Classement tarifaire de la pierre à chaux des types utilisés pour les aliments du bétail 2004-02-25
D10-14-34 Le classement tarifaire des olives 2004-10-13
D10-14-35 Le classement tarifaire des sauces, des condiments et assaisonnements composés 2004-12-15
D10-14-36 Politique de classement tarifaire des emmanchements de clé à cliquet 2005-05-09
D10-14-37 Détermination de la composition des dessus de chaussures 2006-03-23
D10-14-38 Classement tarifaire des meubles importés à l’état démonté 2006-03-23
D10-14-39 Diamants canadiens exportés et retournés 2006-07-14
D10-14-40 Parties inutilisables de véhicles devant être reconstruites 2006-11-15
D10-14-41 Le classement tarifaire et le jaugeage de bois brut 2006-12-06
D10-14-42 Classement tarifaire des supports d’automobiles 2007-03-09
D10-14-43 Classement tarifaire des filtres et leurs parties et des organes filtrants 2007-03-09
D10-14-44 Classement tarifaire des roues et des jantes devant servir en tant que parties sur les véhicules automobiles et les remorques ou semi-remorques 2007-03-09
D10-14-45 Classement tarifaire des automobiles prêtes-à-monter 2007-03-09
D10-14-46 Classement tarifaire des véhicules à moteurs à propulsion « hybride » 2007-03-09
D10-14-47 Articles pour l’usage du gouverneur général 2007-05-03
D10-14-48 Classement tarifaire des bateaux de sauvetage et des radeaux gonflables importés par des sociétés spécialisées dans les sauvetage de vies 2007-08-17
D10-14-49 Classement des périssoires de course sous le numéro tarifaire 8903.99.10 2007-08-17
D10-14-50 Classement tarifaire de produits pouvant bénéficier du numéro tarifaire 9927.00.00 2007-08-20
D10-14-51 Politique de classement tarifaire : Numéro tarifaire 9948.00.00 2007-09-06
D10-14-52 Classement tarifaire des armes à feu mises hors service, des répliques d’armes à feu et des reproductions d’arme à feu 2007-10-24
D10-14-53 Politique sur le classement tarifaire des courroies des chapitres 39, 40 et 59 du Tarif des Douanes 2008-03-28
D10-14-54 Classement tarifaire de certains canoës-kayaks de course de vitesse en eaux calmes sous le numéro tarifaire 8903.99.10 2008-05-09
D10-14-55 Classement tarifaire des revêtements de sol en bois 2008-10-17
D10-14-56 Classement tarifaire des pavillons de jardin à charpente métallique 2009-01-09
D10-14-58 Classement tarifaire des assortiments de meubles 2010-11-09
D10-14-59 Classement tarifaire de vêtements imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique alvéolaire ou stratifiés avec de la matière plastique alvéolaire 2011-02-09
D10-14-60 Classement tarifaire des enveloppes en matières textiles utilisées dans la fabrication d’articles de la sous-position 9404.90 2011-12-14
D10-15-1 Politique administrative - Définitions des plantes destinées aux fleuristes et pépiniéristes aux fins des positions 06.01 et 06.02 2003-12-04
D10-15-3 Procédures de classement tarifaire et de certification applicables au matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel 2006-11-16
D10-15-11 Marchandises de sport 1998-12-03
D10-15-12 Interprétation du numéro tarifaire 9986.00.00 - Articles religieux 1998-05-29
D10-15-13 Artisanat 1998-05-01
D10-15-15 Interprétation du numéro tarifaire 9959.00.00 1998-02-06
D10-15-16 Interprétation des numéros tarifaires 3926.90.10, 7326.90.10, 8302.30.10, 8708.29.91 et 8708.99.91 1998-02-16
D10-15-18 Numéros tarifaires 9967.00.00 et 9968.00.00 1998-02-26
D10-15-19 Classement des pièces embouties en vertu de numéro tarifaire 9962.00.00 1998-02-09
D10-15-20 Interprétation du numéro tarifaire 9966.00.00 1998-05-01
D10-15-21 Numéro tarifaire 9958.00.00 1998-06-26
D10-15-22 Classement des parties de transmission automatique en vertu du numéro tarifaire 9961.00.00 1998-06-24
D10-15-23 Politique administrative – Interprétation de « l’air empoisonné » en rapport avec les gants visés par les numéros tarifaires 3926.20.10 et 4015.19.10 2000-02-18
D10-15-24 Classement des bavettes (tabliers) pour les personnes ayant un handicap en vertu du numéro tarifaire 9979.00.00 2006-09-26
D10-15-25 Interprétation du terme « Uniformes » aux fins des numéros tarifaire 5112.19.93 et 5515.13.91 2007-02-06
D10-17-15 Renseignements requis sur les produits textiles et vêtements 2005-04-28
D10-17-38 Politique administrative - Classement tarifaire des plaques et blocs de marbre et de granit 2010-05-19
D10-17-39 Politique interprétative - Classement tarifaire des minerais de métaux et leurs concentrés(numéros tarifaires 2603.00.00 à 2616.90.00 1995-06-14
D10-17-40 Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé 2006-03-23
D10-17-41 Classement tarifaire des diamants bruts et des diamants non triés 2006-11-01
D10-18-1 Contingents tarifaires 2010-01-28
D10-18-4 Importation de certains produits agricoles et liste des marchandises d’importation contrôlée (LMIC) 2009-08-14
D10-18-5 Entrepôts de stockage des douanes produits agricoles contingentés 1998-02-26
D10-18-6 Contingents tarifaires agricoles globaux 1998-03-10