NEXUS Guide du participant

Ce document est disponible en format PDF (241 Ko)
[aide sur les fichiers PDF]

---

Table des matières

• Introduction
• Renseignements généraux
• Importation de marchandises
• Utilisation des voies
• Conditions
  • Mise à jour des renseignements personnels
  • Renouvellement d'adhésion
  • Cartes NEXUS perdues, volées ou endommagées
• Déclaration des marchandises
  • Pénalités
• Passage à la frontière par voie aérienne
  • Entrée au Canada
  • Entrée aux États-Unis
• Passage à la frontière par voie terrestre
  • Entrée au Canada
  • Entrée aux États-Unis
  • Voyager avec des non-participants au programme NEXUS
• Passage à la frontière par voie maritime
  • Responsabilités du maître à bord
  • Déclaration des marchandises
  • Entrée au Canada
  • Entrée aux États-Unis
  • Voyager avec des non-participants au programme NEXUS
• Renseignements supplémentaires

Introduction

Bienvenue au programme NEXUS! Ce programme a été conçu pour simplifier le passage à la frontière des voyageurs à faible risque préautorisés.

L'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et le Service des douanes et de la protection des frontières (SDPF) (en anglais seulement) des États-Unis administrent le programme conjointement. NEXUS permet aux agents des services frontaliers de concentrer leurs efforts sur les voyageurs et les marchandises à risque élevé et, ainsi, d'assurer la sécurité et la protection à la frontière.

Renseignements généraux

Dans le présent guide, vous trouverez des renseignements sur le programme NEXUS.

À titre de participant autorisé au programme, vous recevrez les documents suivants :

• une carte d'adhésion à NEXUS;
• la publication intitulée Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus?

Les résidents canadiens recevront également : Je déclare et Welcome to the United States: A Guide for International Visitors (PDF, 470 Ko) (en anglais seulement).

Les résidents des États-Unis recevront également : Renseignements pour les visiteurs au Canada et résidents saisonniers, Arrivée au Canada par petit aéronef ou bateau de plaisance et Know Before You Go (en anglais seulement).

Importation de marchandises

Pour obtenir des renseignements sur ce que vous devez déclarer lorsque vous entrez au Canada, veuillez consulter le site Web de l'ASFC à l'adresse suivante www.asfc.gc.ca.

Pour obtenir des renseignements sur ce que vous devez déclarer lorsque vous entrez aux États-Unis, veuillez consulter le site Web du SDPF à l'adresse suivante www.cbp.gov (en anglais seulement).

Utilisation des voies

Marchandises commerciales

Si vous avez des marchandises commerciales en votre possession, dans vos bagages ou à bord du véhicule ou du bateau de plaisance avec lequel vous arrivez au Canada ou aux États-Unis, vous ne pouvez pas utiliser NEXUS, que vous voyagiez par voie aérienne, terrestre ou maritime. Des marchandises commerciales sont des marchandises amenées au Canada ou aux États-Unis à des fins de vente ou à toute autre fin commerciale, industrielle, professionnelle, institutionnelle ou autre usage similaire; cela comprend les échantillons, les outils et les pièces de rechange aux termes d'une garantie.

Les ordinateurs portables et autres articles semblables transportés par les participants NEXUS à des fins personnelles durant des voyages d'affaires ne sont pas considérés comme des marchandises commerciales.

Marchandises réglementées, contrôlées et prohibées

Si vous avez des marchandises considérées comme réglementées, contrôlées ou prohibées ou si les marchandises que vous importez, telles que des armes à feu ou des animaux de compagnie nécessitent un permis, vous ne pouvez pas utiliser NEXUS, que vous voyagiez par voie aérienne, terrestre ou maritime.

Pour obtenir plus d'information, veuillez consulter le site Web de l'ASFC à www.asfc.gc.ca.

Conditions

À titre de participant au programme NEXUS, vous devez :

• respecter l'ensemble des lois et des règlements en matière de douane et d'immigration, ainsi que toute autre loi et tout autre règlement mis en application par l'ASFC et le SDPF des États-Unis;
• comprendre que vous seul pouvez utiliser la carte NEXUS. Vous ne devez pas céder votre carte à d'autres personnes;
• reconnaître que la carte NEXUS est la propriété des gouvernements du Canada et des États-Unis;
• retourner la(les) carte(s) NEXUS et toute Carte de déclaration du voyageur (CDV) inutilisée (pour les résidents canadiens seulement) à un agent de l'ASFC ou du SDPF lorsque vous-même ou tout enfant âgé de moins de 18 ans dont vous avez la garde ou la tutelle ne participent plus au programme NEXUS.

Lorsque vous voyagez au Canada ou aux États-Unis :

• ayez sur vous votre carte NEXUS ainsi que tout document de voyage ou d'identification nécessaire;
• présentez à l'agent de l'ASFC ou du SDPF votre carte NEXUS, vos papiers d'identité ainsi que tout autre document d'immigration ou de citoyenneté, sur demande;
• assurez-vous, avant d'arriver à la frontière, que chaque personne avec qui vous voyagez possède une carte NEXUS valide. Si l'un des voyageurs qui se trouvent à bord de votre véhicule ou de votre embarcation n'a pas sa carte NEXUS en sa possession ou si l'un d'eux n'est pas un participant NEXUS, vous devez vous présenter aux agents des services frontaliers de la façon régulière;
• apportez des copies des documents de garde légale lorsque vous voyagez avec des enfants dont vous partagez la garde. Si vous n'êtes pas l'un des parents qui a la garde ou un tuteur légal des enfants qui vous accompagnent, vous devez avoir en votre possession l'identification des enfants ainsi que la permission écrite des parents ou des tuteurs légaux de les superviser. Assurez-vous que la lettre de permission comprend les adresses et les numéros de téléphone où l'on peut joindre les parents ou les tuteurs légaux. Les enfants doivent aussi être participants NEXUS pour avoir accès à la voie réservée au programme NEXUS ou au poste de déclaration libre-service.

Mise à jour des renseignements personnels

Pour un changement d'adresse uniquement, les participants NEXUS peuvent accéder au système d'inscription en ligne Global Online Enrollment System (GOES). Même si vous ne vous êtes pas inscrit à NEXUS au moyen de GOES, vous pouvez confirmer ou mettre à jour votre adresse en créant un compte GOES qui vous permettra de consulter et de modifier votre dossier. Vous pouvez accéder à GOES en visitant le www.nexus.gov (en anglais seulement).

Vous devez vous présenter immédiatement à un centre d'inscription si :

• vous devez mettre à jour d'autres renseignements personnels;
• le but principal de votre voyage change;
• des changements se produisent qui pourraient influer sur votre droit de participer au programme NEXUS, notamment une arrestation, une accusation criminelle, une condamnation ou une infraction aux règles sur les douanes ou l'immigration au Canada ou aux États-Unis.

Pour connaître l'emplacement des centres d'inscription, rendez-vous sur le site Web de NEXUS au www.nexus.gc.ca.

Veuillez prendre quelques instants pour examiner les énoncés de confidentialité du Canada et des États-Unis à la fin du guide concernant les renseignements que vous avez fournis sur votre formulaire de demande.

Renouvellement d'adhésion

• Il est recommandé de nous faire parvenir une nouvelle demande d'adhésion environ trois mois avant la date d'expiration de votre carte NEXUS. Votre adhésion est valide pour cinq ans.
• Le renouvellement d'adhésion au programme NEXUS comprend le paiement des droits de traitement non remboursables pour les personnes âgées de 18 ans et plus.

Cartes NEXUS perdues, volées ou endommagées

• Vous devez aviser un centre d'inscription sur-le-champ si votre carte NEXUS est perdue, volée ou endommagée.
• Pour connaître l'emplacement des centres d'inscription, rendez-vous sur le site Web de NEXUS au www.nexus.gc.ca.
• Si on vous a émis une nouvelle carte, les cartes précédentes doivent être détruites, car elles ne seront plus valides.

Déclaration des marchandises

En tant que membre d'un programme des voyageurs dignes de confiance, il est de votre responsabilité de déclarer toutes les marchandises importées. 

Pour les résidents canadiens seulement

La déclaration des marchandises est maintenant plus simple grâce à la carte de déclaration des voyageurs (CDV) qui est disponible en ligne, dans un document PDF qu'il est possible de remplir. Les résidents canadiens peuvent maintenant avoir accès au formulaire en tout temps avant ou pendant le voyage. Ils peuvent remplir le formulaire et l'imprimer leur carte de déclaration du voyageur, plutôt que d'utiliser un carnet émis auparavant. La carte de déclaration du voyageur en ligne comportera des champs obligatoires que le voyageur devra remplir afin d'imprimer le formulaire.

Lorsque les membres seront prêts à entrer au Canada, ils rempliront les champs restants et les catégories pour les marchandises qu'ils importent. Veuillez cocher la case pour indiquer que vous êtes d'accord avec les conditions du programme des voyageurs dignes de confiance. De plus, vous devrez signer la carte de déclaration du voyageur, autoriser l'ASFC à recueillir les frais qui s'appliqueront. Au point d'entrée, vous déposerez la carte de déclaration du voyageur à l'endroit approprié.

Les carnets de CDV en circulation sont toujours valides et seront traités selon les procédures établies. Cependant, l'utilisation de la CDV en ligne est favorisée, car le formulaire électronique remplace les carnets du CDV. Les membres qui n'ont jamais utilisé de carnet du CDV auparavant peuvent utiliser le formulaire électronique. Aucune inscription précédente à la CDV n'est nécessaire.

Pénalités

Les agents frontaliers appliquent strictement la loi. Chaque fois que vous entrez au Canada ou aux États-Unis, vous pouvez faire l'objet d'une inspection. Si vous contrevenez à l'une des conditions du programme NEXUS, ou encore à une loi ou à un règlement du Canada ou des États-Unis, vos privilèges peuvent être révoqués.

Si l'ASFC annule votre adhésion à NEXUS, vous pouvez écrire à l'un des centres de traitement canadiens pour demander une révision de la décision. Pour obtenir l'adresse de ces centres, visitez le www.nexus.gc.ca.

Vous devez également faire une demande de révision de la mesure de saisie dans un délai de 90 jours de la date de la saisie inscrite sur votre reçu de saisie.

Si vous avez demandé une révision de l'annulation de votre adhésion au programme NEXUS, une décision vous sera envoyée après la révision ministérielle de la mesure de saisie.

De l'information concernant le processus d'appel pour une saisie vous est fourni au moment de l'infraction.

Si votre adhésion est révoquée par le SDPF des États-Unis, les raisons précises justifiant le refus ou la révocation vous seront fournies par écrit, à moins que l'information soit protégée et puisse être divulguée par réglementation ou législation. Vous pouvez contacter le superviseur d'un centre d'inscription NEXUS pour prendre rendez-vous afin d'obtenir de l'information supplémentaire sur le refus ou la révocation. Vous pouvez également vous adresser au bureau de l'ombudsman pour les voyageurs dignes de confiance (Trusted Traveler Ombusdman) ou au bureau pour la liberté d'accès à l'information Freedom of Information Act pour obtenir copie de tout dossier que détient le SDPF sur vous afin d'en vérifier l'exactitude. Pour obtenir l'adresse de ces bureaux, visitez le www.nexus.gov (en anglais seulement).

Passage à la frontière par voie aérienne

Entrée au Canada

• Toutes les personnes qui entrent au Canada par voie aérienne doivent remplir la Carte de déclaration de l'ASFC (PDF, 47 Ko) (formulaire E311).
• Rendez-vous au poste de déclaration libre-service situé dans la zone des services d'inspection canadiens.
• Tenez-vous devant la caméra pour la saisie de vos iris et suivez les directives à l'écran pour compléter le processus d'entrée. Vous recevrez alors un reçu du poste de déclaration libre-service.
• Le poste de déclaration libre-service vous dirigera à la caisse pour la perception des droits et taxes dus, le cas échéant. Les résidents canadiens ont aussi l'option de la TDC (formulaire E601).
• Rendez-vous à la zone de récupération des bagages, et ensuite à la sortie. Présentez votre reçu du poste de déclaration libre-service et la Carte de déclaration de l'ASFC (formulaire E311) dûment remplie à l'agent des services frontaliers.
• À moins d'être dirigé vers une zone d'inspection, vous pouvez entrer au Canada.

Déclaration de marchandises

Résidents canadiens

• Si vous êtes résident canadien et participez à NEXUS et que vous utilisez la CDV pour importer des marchandises pour votre usage personnel, vous devez la remplir avant votre arrivée au Canada et la déposer dans la boîte prévue à cette fin située près du poste de déclaration libre-service NEXUS. Les droits et taxes exigibles sur les marchandises qui excèdent la limite de votre exemption personnelle et qui sont déclarées sur votre CDV seront automatiquement imputés à votre carte de crédit à une date ultérieure.
• Si le poste de déclaration libre-service est fermé, vous devez utiliser le comptoir des services spéciaux ou le comptoir des membres de l'équipage, ou encore suivre la procédure régulière pour les voyageurs, et déclarer vos marchandises auprès d'un agent des services frontaliers.
• Si vous ne voulez pas utiliser les privilèges de la CDV, vous recevrez un reçu du poste de déclaration vous invitant à vous diriger vers la caisse pour y payer les droits et taxes exigibles, le cas échéant.

Résidents américains

• Si vous êtes résident américain et que vous participez à NEXUS, vous pouvez utiliser le poste de déclaration libre-service NEXUS pour déclarer les marchandises qui font partie de votre exemption personnelle. Si vos marchandises excèdent la limite de votre exemption personnelle, vous recevrez un reçu du poste de déclaration vous invitant à vous diriger vers la caisse pour y payer les droits et taxes exigibles, le cas échéant.
• Si le poste de déclaration libre-service est fermé, vous devez utiliser le comptoir des services spéciaux ou le comptoir des membres de l'équipage, ou encore suivre la procédure régulière pour les voyageurs, et déclarer vos marchandises auprès d'un agent des services frontaliers.

Entrée aux États-Unis

• Rendez-vous au poste de déclaration libre-service situé dans la zone de précontrôle des États-Unis.
• Tenez-vous devant la caméra pour la saisie de vos iris et suivez les directives à l'écran pour compléter le processus d'entrée. Vous recevrez alors un reçu du poste de déclaration libre-service que vous devrez présenter à l'agent du SDPF.
• À moins de vous faire diriger vers une zone d'inspection, vous pouvez vous rendre au salon transfrontalier.

Déclaration des marchandises

• Toutes les personnes qui entrent aux États-Unis doivent remplir le formulaire de déclaration douanière du SDPF, Customs Declaration Form (formulaire 6059B) (en anglais seulement).
• Si vous entrez aux États-Unis et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous pouvez utiliser le poste de déclaration libre-service afin de déclarer vos marchandises.
• Si le poste de déclaration libre-service est fermé, vous devez utiliser le comptoir des membres de l'équipage ou suivre la procédure régulière pour les voyageurs et déclarer vos marchandises auprès d'un agent du SDPF.

Passage à la frontière par voie terrestre

Entrée au Canada

• Utilisez la voie réservée au programme NEXUS, arrêtez-vous et tenez votre carte devant le lecteur de carte.
• Rendez-vous au poste d'inspection pour une inspection visuelle. L'agent des services frontaliers vous indiquera si vous devez entrer dans la zone d'inspection ou si vous pouvez entrer au Canada.

Déclaration des marchandises

Résidents canadiens

• Si vous êtes résident canadien et participez à NEXUS et que vous utilisez la CDV pour importer des marchandises pour votre usage personnel, vous devez la remplir avant votre arrivée au Canada et la déposer dans la boîte prévue à cette fin située près du poste de déclaration NEXUS pour faciliter et accélérer votre passage à la frontière. Si vous ne voulez pas utiliser la CDV, vous pouvez utiliser les voies régulières afin de déclarer vos marchandises.

Résidents américains

• Si vous êtes résident américain et participez à NEXUS et que vous entrez au Canada avec des marchandises qui font partie de votre exemption personnelle, vous pouvez utiliser la voie réservée au programme NEXUS. Si vous avez des marchandises qui excèdent votre limite d'exemption personnelle, vous devez utiliser les voies régulières afin de déclarer vos marchandises.

Entrée aux États-Unis

• Utilisez la voie réservée au programme NEXUS, arrêtez-vous et tenez votre carte devant le lecteur de carte.
• Rendez-vous au poste d'inspection pour une inspection visuelle. L'agent des services frontaliers vous indiquera si vous devez entrer dans la zone d'inspection ou si vous pouvez entrer aux États-Unis.

Déclaration des marchandises

• Si vous êtes résident canadien ou américain et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous pouvez utiliser la voie réservée au programme NEXUS et faire une déclaration verbale auprès d'un agent du SDPF.
• Si vous déclarez des marchandises qui excèdent votre limite d'exemption personnelle, vous serez renvoyé à la caisse pour payer les droits et taxes exigibles sur les marchandises en surplus, le cas échéant.

Voyager avec des non-participants au programme NEXUS

Si vous voyagez à destination du Canada ou des États-Unis avec des personnes qui ne participent pas au programme NEXUS, vous devez utiliser les voies régulières.

Passage de la frontière par voie maritime

Le maître à bord est la personne responsable de l'embarcation. Les maîtres à bord sont chargés de se présenter et de présenter leurs passagers, et de déclarer toutes les marchandises au nom des participants NEXUS qui se trouvent à bord. Toutes les personnes à bord doivent participer au programme NEXUS pour que l'embarcation puisse se prévaloir des procédures de déclaration NEXUS.

Responsabilités du maître à bord

• Lorsqu'il entre au Canada, le maître à bord doit appeler le Centre de déclaration par téléphone à l'aide du numéro de téléphone NEXUS réservé à cette fin, le 1-866-99-NEXUS (1-866-996-3987).
• Lorsqu'il entre aux États-Unis, le maître à bord doit composer le numéro du bureau de déclaration maritime local du SDPF pour la zone d'arrivée. Pour les numéros des bureaux de déclaration maritimes, visitez le www.nexus.gov (en anglais seulement) et cliquez sur « Pleasure Boats & Private Flyers » à gauche de la page.
• Informez au préalable l'ASFC ou le SDPF (suivant la procédure ci-dessus), de trente minutes (minimum) à quatre heures (maximum) avant d'arriver dans l'un ou l'autre des pays.
• Fournissez une heure d'arrivée prévue (HAP).
• Fournissez le nom et le lieu de débarquement d'arrivée (au Canada, il doit s'agir d'un « site de déclaration maritime désigné NEXUS »; voir le site Web du programme NEXUS au www.nexus.gc.ca pour obtenir de plus amples renseignements).
• Fournissez le numéro d'enregistrement et/ou le nom de l'embarcation.
• Fournissez le nom au complet, la date de naissance et le pays de citoyenneté et/ou le statut de résident permanent de tous les participants NEXUS qui se trouvent à bord.
• Fournissez les détails des passeports et des visas des passagers, le cas échéant ou au besoin.
• Fournissez la destination, le but du voyage et la durée du séjour au Canada ou aux États-Unis pour chaque passager.
• Si certains renseignements ont changé, y compris l'HAP, vous devez communiquer avec l'ASFC ou le SDPF avant votre arrivée.
• Comme preuve de présentation, le maître à bord recevra un numéro de déclaration pour ses dossiers et il devra fournir ce numéro si un agent des services frontaliers le lui demande.
• Si un agent des services frontaliers n'est pas au site de débarquement précisé pour venir à la rencontre de l'embarcation à l'HAP déclarée ou à l'heure d'arrivée réelle, les personnes qui ont fait une déclaration peuvent se rendre à leur destination finale prévue.

Déclaration des marchandises

À titre de participant NEXUS, vous acceptez de déclarer toutes les marchandises que vous importez au Canada et aux États-Unis.

Entrée au Canada

• Si vous êtes résident canadien de retour au Canada ou si vous êtes résident américain qui arrive au Canada et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises à un agent de l'ASFC en communiquant avec le Centre de déclaration par téléphone à l'aide du numéro de téléphone NEXUS réservé à cette fin, le 1-866-99-NEXUS (1-866-996-3987).
• Si vous avez des marchandises qui excèdent votre limite d'exemption personnelle, vous serez informé des procédures à suivre par un agent des services frontaliers du Centre de déclaration par téléphone.

Entrée aux États-Unis

Si vous êtes résident canadien ou américain et que vous importez des marchandises pour votre usage personnel, vous devez déclarer ces marchandises en suivant les procédures de déclaration maritimes et faire une déclaration verbale à un agent des services frontaliers en communiquant avec le bureau local du SDPF (en anglais seulement).

Voyager avec des non-participants au programme NEXUS

• Pour les arrivées au Canada, l'embarcation doit arriver à un « site maritime de déclaration par téléphone » et le maître à bord doit appeler immédiatement le Centre de déclaration par téléphone au 1-888-226-7277. Sauf le maître à bord, personne ne peut quitter l'embarcation avant d'en avoir obtenu l'autorisation de l'ASFC.
• Pour les arrivées aux États-Unis, l'embarcation doit arriver à un « site de déclaration physique » et le maître à bord doit appeler le bureau de déclaration par téléphone local du SDPF. Pour les numéros des bureaux de déclaration maritimes, visitez le www.nexus.gov (en anglais seulement) et cliquez sur « Pleasure Boats & Private Flyers » à gauche de la page.

Renseignements supplémentaires

Pour des renseignements sur NEXUS :

Composez le 1-866-NEXUS-26 (1-866-639-8726) ou visitez le www.nexus.gc.ca ou le www.nexus.gov (en anglais seulement).

Pour des renseignements sur GOES :

Composez le 1-866-530-4172, du lundi au vendredi de 8 h à 20 h, heure de l'Est, ou visitez le goes-app.cbp.dhs.gov/.

Pour des renseignements sur les restrictions à l'importation :

www.asfc.gc.ca
www.cbp.gov (en anglais seulement)
www.inspection.gc.ca

---

Assistance technique

Pour consulter la version PDF, vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, il existe de nombreux lecteurs PDF que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter dans Internet :

• Adobe Reader
• Foxit Reader (Anglais seulement)
• Xpdf (Anglais seulement)
• eXPert PDF Reader (Anglais seulement)

Si vous avez de la difficulté à accéder à un document en format PDF, veuillez communiquer avec :

Services des publications
Agence des services frontaliers du Canada
Courriel : Publishing.publication@cbsa-asfc.gc.ca
Ottawa ON  K1A 0L8
Canada